jeudi 6 février 2014

Mercredi 12 février 2014 : réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit en mairie en session ordinaire

mercredi 12 février 2014 à 20h30


ORDRE DU JOUR

— PLU : approbation du projet de modification simplifiée
— point sur les travaux : programme 2014
— tableau des emplois : recrutement d'un Adjoint administratif de 1è classe
— fonds de concours Communauté de communes : projets 2014
—  suppression de l'assistance technique de l'Etat pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) : missions confiées au Conseil général de l'Allier, Agence technique départementale de l'Allier (ATDA)
— approbation de la convention "Dématérialisation de la transmission des actes des collectivités"  (convention "ACTES")
— location de la salle attenante au gîte par le groupe de recherche archéologique de l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand au mois d'août
— remises accordées sur factures assainissement 2013
— remboursement d'une facture sinistre par la SMACL
— questions diverses